Version de juillet 2023.

Champ d’application

Toute commande passée auprès de Pixel Oasis – Carine Mahy (ci-dessous aussi nommée la photographe, la rédactrice) est soumise aux conditions générales de vente énumérées ci-dessous.

Le client est tenu de prendre connaissance des présentes CGV avant de passer une commande. Elles font partie intégrante du contrat, avec l’offre de prix (devis).

Pixel Oasis – C. Mahy se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment, par la publication d’une nouvelle version sur ce site https://pixeloasis.be.

Ces CGV peuvent être suspendues en cas de survenue d’un cas de force majeure. Le client dont une commande serait en cours sera informé si une telle situation se présentait.

Une météo défavorable, en cas de séance photo ou reportage en plein air, peut être considéré comme un cas de force majeure. Si un report de la prise de vue est envisageable, il sera proposé au client. Dans le cas contraire, la photographe ne pourra être tenue pour responsable de l’annulation de la prestation.

Commande, prises de vues et prix

Dans le cadre de l’achat de photos déjà existantes, de textes ou de produits physiques, le fichier numérique ou les produits seront livrés seulement après la réception du paiement.

Concernant l’achat d’une prestation, la date sera fixée au moment de la commande. Le paiement d’un acompte peut être perçu pour confirmer la réservation de la date. En cas d’annulation, voir la section “annulation” de ces présentes CGV.

Toute commande doit être confirmée par écrit, soit dans un e-mail, soit par la signature du devis / offre de prix. Sans cela, la date de la prestation ne sera pas fermement réservée et pourra être attribuée à un autre client qui se présenterait entre temps et confirmerait sa commande par écrit.

Les prix de chaque prestation / produit sont communiqués au client sous la forme d’un devis / offre de prix personnalisé. Ils sont tous entendus en Euro (€). Ils sont entendus TTC, sauf mention contraire.

Des frais de déplacements (et le cas échéant des frais de logement) peuvent être prévus dans le prix total de la prestation.

La photographe dispose d’une liberté artistique complète lors de la prise de vue et du traitement des photos, de même que dans le choix de son matériel. Le nombre d’images réalisées lors d’une séance de prise de vues est également laissée à sa discrétion. Cela implique que le nombre de photos finales remises au client peut varier en fonction pour chaque prestation.

Si un planning est nécessaire lors d’un reportage photo événementiel, par exemple, il devra impérativement être communiqué préalablement à la photographe.

Si des personnes sont engagées pour figurer sur les photos (mannequins, figurants…) à la demande du client, leur paiement est de son ressort.

Toute personne présente lors de la prise de vue / de l’événement est susceptible d’apparaître sur les photos. Le client s’assurera que le public est bien informé et y consent en vertu du droit à l’image. Pixel Oasis ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de l’absence de consentement des personnes photographiées.

Si des restrictions ou interdictions de prise de vues sont applicables dans le ou les lieu(x) prévus, c’est au client à s’en assurer préalablement. La photographe ne pourra pas être tenue pour responsable de l’impossibilité de produire des images dans de telles conditions.

Chaque photo fait l’objet d’un traitement individuel via des outils numériques spécifiques d’édition, pour assurer la meilleure qualité possible. Aucune photo ne sera livrée à l’état brut.

Aucune retouche significative ne sera réalisée gratuitement sur les photos.

Si le client souhaite obtenir une version supplémentaire de certaines photos en noir et blanc, il doit en faire la demande à la photographe. Cela peut engendrer un supplément de coût (et dans ce cas, un nouveau devis).

Livraison des fichiers numériques

En règle générale, les fichiers numériques des photographies / textes se fait par l’intermédiaire d’une plateforme de transfert de fichiers ou par e-mail (si la commande concerne seulement une ou deux photos ou fichiers textes légers). Le client est donc tenu de communiquer une adresse e-mail valable pour permettre l’envoi de la commande.

Le délais de livraison est convenu entre la photographe et le client, en fonction de l’ampleur de la commande et de la charge de travail du moment. Dans tous les cas, la photographe fera le maximum pour permettre une livraison dans les jours suivants la prestation photo. Mais le client ne pourra en aucun cas demander des réparations ou dédommagements ou intérêts sous quelque forme que ce soit, si le délais ne peut être strictement tenu.

Pour les travaux de rédaction ou les travaux graphiques, le délais dépendra du volume de la commande.

Le client est censé conserver et archiver les fichiers acquis par ses propres moyens. Pixel Oasis s’engage néanmoins a conserver une copie des fichiers photos ou textes livrés au client pendant une période de 1 an. Cependant, en cas de force majeure, comme par exemple un crash informatique, un vol, un incendie…, qui entrainerait une perte partielle ou totale des données numériques pendant ce délais, sa responsabilité ne pourra pas être engagée. Pour s’assurer une sécurité maximum, le client est invité à réaliser une ou plusieurs sauvegardes de son côté.

Produits imprimés

Pixel Oasis soustraite les travaux d’impression (tirages, agrandissement, goodies, cartes de visite…). Le délais de livraison de produits imprimés dépend des délais de l’imprimeur. Pixel Oasis ne pourra donc être tenu pour responsable si les délais annoncés, à titre informatif, ne peuvent être respectés.

Toute commande de produits imprimés devra faire l’objet d’un devis / offre de prix qui sera validé par écrit par le client (par la signature dudit devis ou par une confirmation écrite de son acceptation par e-mail). Aucune commande de produits imprimés ne sera engagée par Pixel Oasis auprès de l’imprimeur avant la réception du paiement de la somme totale par le client.

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Toutes les photos restent la propriété intellectuelle du photographe. Le client reçoit une licence d’utilisation à durée indéterminée, des photos qu’il a achetées. Néanmoins, aucune retouche (recadrage, modification de couleurs, ajout ou suppression d’éléments..), aucun détournement de ces illustrations ne pourra être produit. Le client sera considéré comme responsable si une utilisation abusive des images porte préjudice à la réputation de la photographe.

En vertu de la propriété intellectuelle, si le client autorise une personne (physique ou morale) tiers à publier l’une ou l’autre photo qu’il a acheté, celle-ci devra toujours être associée au nom de la photographe, par la mention “Photo : Carine Mahy – Pixel Oasis”.

Le client accepte que la photographe puisse utiliser certaines photos dans le cadre de la présentation de ses services / réalisations (portfolio, site web, blog, réseaux sociaux, exposition, brochure imprimée ou livre, dossier de presse…).

Pour les textes, chaque contenu est unique et produit spécialement pour le client. La rédactrice en garde la propriété intellectuelle, c’est-à-dire qu’ils ne peuvent pas être modifiés sans son autorisation. Mais le client sera le seul à définir le support sur lequel le texte sera publié, ainsi que la durée de publication.

Paiement

Le paiement d’un acompte de minimum 40 % peut être demandé, selon la prestation réservée. Le paiement du solde est attendu, soit avant la prestation, soit pour la date figurant sur la facture, selon ce qui aura été communiqué au client lors de la commande ou selon les cas figurant dans les présentes CGV. Des frais de rappel peuvent être appliqués.

Annulation

Si l’annulation d’une commande intervient moins de 7 jours avant le rendez-vous fixé, l’acompte n’est pas remboursable. Si l’annulation intervient 48h ou moins, avant le rendez-vous fixé, le solde total de la commande est dû.

Aucun droit de rétractation n’est possible puisque les prestations et les produits sont personnalisés

Droit applicable

Le droit belge est d’application pour tout litige qui serait susceptible de survenir entre le client et Pixel Oasis.